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Langues
FeniXX réédition numérique (Economica)
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Le récit de Yann Vallec prend la forme d'un premier roman épistolaire mêlant liaisons dangereuses et mensonge.
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La Cour judiciaire suprême
Pierre Bellet, Andre Tunc, Adolphe Touffait
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Recherches Panthéon-Sorbonne, Université
- 1 Janvier 1978
- 9782402392181
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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L'arbitrage dans les pays arabes
Abdul Hamid El-Ahdab
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 31 Décembre 1987
- 9782402475167
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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Le droit criminel face aux technologies nouvelles de la communication
Congres De L'association Francaise De Droit Penal
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 1 Janvier 1986
- 9782402464246
Problèmes de l'adaptation du droit en général, et du droit pénal en particulier, aux situations nouvelles créées par l'évolution récente des télécommunications, de l'audiovisuel et de l'informatique.
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Santé et retraite : quelle prévoyance dans l'entreprise
Jean-Marc Leverrier
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 1 Janvier 1997
- 9782402454094
La prévoyance dans le domaine de la santé et de la retraite s'est organisée en grande partie à partir de l'entreprise. Mais celle-ci fut longtemps un payeur aveugle. Le temps de la maîtrise des dépenses de santé et du montant prévisionnel des retraites semble aujourd'hui venu.
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Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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Le département
Jean-François Auby
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Collectivités territoriales
- 31 Décembre 1987
- 9782402461337
Les départements développent des initiatives qui manifestent leur dynamisme et leur place nouvelle dans l'organisation administrative.
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L'intervention de l'assureur au proces penal
Philippe Alessandra
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Le Point sur
- 1 Janvier 1989
- 9782402463355
Dans une matière très procédurale, ce livre échappe à l'hermétisme et parvient avec maîtrise à mettre en lumière le pourquoi du droit et de son évolution.
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La c.f.d.t
Guy Groux
- Fenixx réédition numérique (economica)
- La Vie politique
- 31 Décembre 1988
- 9782402067249
Refusant aussi bien les a priori officiels que la vulgate oppositionnelle, une synthèse sur la place particulière de la CFDT dans le système syndical français.
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Bilan persp droit penal
Collectif
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Le Point sur
- 1 Janvier 1989
- 9782402464239
Les infractions que l'on peut retenir dans le cadre de l'activité d'une entreprise se situent souvent au point de rencontre entre le droit pénal naturel et le droit pénal administratif. La part entre la sanction de la malhonnêteté et celle de la simple violation d'une règlementation n'est pas aisée à faire.
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C'est l'epargne qui a raison
Guy Marty
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Intelligence financière
- 1 Janvier 1992
- 9782402153287
Il y a parfois des surprises dans le monde des placements. Saviez-vous que l'histoire véritable des SCPI et les raisons de leur succès ont jusqu'à présent été rigoureusement passées sous silence ? Entachées à leurs débuts par d'étranges scandales politico-financiers, marquées très tôt par une curieuse loi destinée à les éloigner de la faveur des épargnants, régulièrement exclues des politiques d'orientation de l'épargne, les sociétés civiles de placement immobilier ont néanmoins bénéficié de la confiance d'un très grand nombre d'investisseurs, et se sont finalement imposées à part entière dans la panoplie moderne des placements. En réponse à cette réussite, on leur prépare à nouveau, avec bien entendu les meilleures intentions du monde, une réglementation de caractère plutôt répressif. Des deux côtés, cela tient de l'entêtement. Mais si c'était l'épargne qui avait raison ?
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Juge d'instance dans la societe francaise
Pronier
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Mieux connaître
- 31 Décembre 1992
- 9782402457392
A la fois un guide pour le justiciable et un témoignage.
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Les Augmentations de capital
Alain Couret
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Droit-Poche
- 1 Janvier 1993
- 9782402029698
Une synthèse des différents procédés permettant aux sociétés d'augmenter leur capital social.
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La protection de la vie privée par le droit : protection du secret de la vie privée
Pierre Kayser
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 31 Décembre 1994
- 9782402460224
Décrit la façon dont le droit peut protéger une vie privée de plus en plus menacée par le progrès des sciences et des techniques. L'explosion de l'informatique et de la télématique permet d'enregistrer un nombre illimité de données sur un nombre illimité de personnes et de les communiquer à un nombre illimité de personnes.
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L'arbitrage
Yves Guyon
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Droit-Poche
- 1 Janvier 1994
- 9782402029803
Expose les cas où le recours à l'arbitrage est possible, le déroulement de l'instance et les voies de recours qui peuvent être exercées contre la sentence. Puis, attire l'attention sur les principaux pièges d'un mécanisme qui n'est simple qu'en apparence.
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Théorie générale des devoirs d'État
Jean Vauvilliers
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 1 Janvier 1994
- 9782402032360
L'exercice d'un métier, d'une charge, d'une profession suppose que l'on observe méthodiquement un certain nombre de règles et qu'on sache les réviser quand c'est nécessaire. Une théorie générale de ces devoirs d'état, qui vont au-delà des simples habitudes professionnelles et des règles déontologiques et éthiques, permet d'en saisir l'économie, l'efficacité et les limites.
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Pour une notation des immeubles
Tannenbaum
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 31 Décembre 1994
- 9782402438308
Un immeuble n'est pas seulement un espace pour se loger ou travailler, un élément du patrimoine, une oeuvre architecturale : c'est aussi un support d'investissement. L'information sur le prix du marché n'est donc pas suffisante, elle doit être complétée par une mesure du couple risque-rentabilité. Tel est l'objet de la technique de notation.
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Le crédit acheteur international : approche française et comparative
Bourdeaux
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Droit des affaires et de l'entreprise
- 31 Décembre 1994
- 9782402438735
Analyse en trois parties l'ouverture de crédit acheteur comme : création de la pratique internationale, élément d'un ensemble contractuel, opération influencée par sa publication.
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Retraites et fonds de pension : l'état de la question en France et à l'étranger
François Charpentier
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Publications du Centre de recherches eur
- 1 Janvier 1997
- 9782402470384
La répartition, la capitalisation des retraites, un état des lieux et perspectives, les projets et la question de l'épargne retraite, les références étrangères.
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Genese et ancrage de l'organisation autonome d'assurance-vieillesse des artisans français ; un demi siècle de réalisme politique
Raymond Seyer
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 31 Décembre 1996
- 9782402494700
Présentation de l'évolution de l'assurance vieillesse des artisans au cours du demi-siècle qui vient de s'écouler, en s'attachant surtout à révéler le contexte politique qui a guidé les décideurs.
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Contrefaçon, danger immédiat : le droit et la contrefaçon dans la Communauté européenne
Collectif
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 1 Janvier 1998
- 9782402120715
Mais que fait la police ? disent en choeur les industriels et les créateurs confrontés à l'atteinte portée à leurs droits par la contrefaçon, phénomène qui prend rapidement des dimensions planétaires et s'identifie de plus en plus à la criminalité organisée. Depuis les années 1980, la police judiciaire s'attache à limiter les dégâts causés par la contrefaçon. Pendant très longtemps, son action s'est développée dans le cadre de textes de nature civile, essentiellement du fait de l'insuffisance de la législation pénale. En France, la législation pénale a été renforcée en 1994, mais d'autres freins subsistent. Le premier, le plus paradoxal, c'est la grande « frilosité » des victimes. Le deuxième frein procède d'un déficit de formation et d'information des enquêteurs. Il n'est sans doute pas encore entré dans les esprits, que l'appropriation frauduleuse de la création est un vol aux conséquences économiques et sociales considérables. Le troisième frein a pour origine le déficit de coordination et de collaboration internationale en matière répressive. Dans ce domaine très sensible, les intérêts ne sont pas forcément convergents et la théorie du « renard libre dans le poulailler libre » a encore de chauds partisans. L'ambition du séminaire dont rend compte cet ouvrage a été de desserrer ces freins, de montrer aux créateurs que la vigueur de leur défense, notamment par la voie pénale, quand les conditions sont réunies, est le moteur d'un engagement déterminé des sections économiques et financières des polices judiciaires. L'ouvrage apporte ainsi aux chefs de service spécialisés, aux professionnels et aux praticiens, les références juridiques nécessaires pour leur action, voire la légitimation de cette action auprès des autorités judiciaires. Il donne également aux professionnels et praticiens les cadres juridiques nationaux et communautaires dans lesquels se posent les questions liées à la contrefaçon. Il montre enfin combien est urgente la réflexion dans l'optique d'une véritable coopération policière au sein de l'Union européenne.
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Droit de la sanction non pénale
Michel Degoffe
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 1 Janvier 2000
- 9782402472975
Depuis quelques années, il se distingue un nouveau phénomène dans le droit pénal - la sanction dispensée par des autorités n'ayant pas de liens directs avec le juge pénal. L'ouvrage cherche à montrer la diversité des sanctions, quelle que soit leur dénomination ; il définit également le régime juridique dans lequel s'inscrivent ces nouvelles pratiques, afin d'assurer les garanties du citoyen.
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La protection de la vie privée dans les rapports entre l'État et les particuliers
André Roux
- Fenixx réédition numérique (economica)
- Droit public positif
- 31 Décembre 1982
- 9782402493413
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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Le travail des femmes dans la C.E.E. : les conditions juridiques
Annie Sabourin
- Fenixx réédition numérique (economica)
- 1 Janvier 1983
- 9782402160315
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
