Langue française

  • Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens et concours. Il est à jour de l'ordonnance du 10  février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, ainsi que de l'ordonnance du 14  mars 2016 modifiant le code de la consommation.
     
    Plan de l'ouvrage
    1.  La notion d'obligation
    Partie 1  :  L'acte juridique  : le contrat
    2.  Les classifications des contrats
    3.  La formation du contrat
    4.  Les effets du contrat
    5.  L'inexécution du contrat
    Partie 2  : Le fait juridique  :  la responsabilité extracontractuelle
    6.  Les conditions de la responsabilité extracontractuelle
    7.  Les effets de la responsabilité extracontractuelle
    Partie 3  :  Le rapport d'obligation
    8.  Les modalités des obligations
    9.  La transmission et l'extinction des obligations
     
    Patrick Canin  est maître de conférences à l'université Grenoble-Alpes. Il est également auteur de  Droit pénal général  et de  Droit commercial, dans la même collection.

  • Cet ouvrage constitue un guide complet pour aborder les études de droit. Il réunit informations et conseils pratiques pour familiariser l´étudiant avec la documentation, le langage et le raisonnement juridiques, et pour le conseiller dans l´exécution des divers types d´exercices pratiqués en droit : cas pratique, dissertation, exposé oral, fiche de jurisprudence, commentaire d´arrêt et note de synthèse.Points forts :- Indispensable pour les étudiants en première année.- Synthétique et très facile d´accès.

  • Ouvrage d´entraînement aux examens universitaires pour les étudiants de L1 et L 2 de droit. L´ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève introduction, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d´ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques...) et enfin des sujets corrigés.


    Points forts - Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents types d´exercices exigés en licence.
    - Une approche synthétique qui présente l´essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques...
    - Une grande variété d´exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter.


    Public viséL´ouvrage s´adresse en priorité aux étudiants de licence et master en droit et sciences politiques. Il est également indispensable pour préparer efficacement les concours de la fonction publique dans les IEP, IPAG et CPAG.

  • Cet ouvrage permet d'assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu'il est enseigné dans les universités de droit. Il facilite l'initiation, comme la préparation des examens. Points forts :- À jour des dernières évolutions de la jurisprudence- Synthétique et maniable : cet ouvrage constitue un outil parfait pour les lecteurs qui ont besoin de s'initier ou de réviserAuteur : Patrick Canin est maître de conférences à l´université Grenoble-II-Pierre-Mendes-France.Public : Étudiants en licence de droit

  • Actualisé en 2011, cet ouvrage propose une présentation pédagogique du droit civil des biens.Les règles du Code civil sont expliquées par de nombreux exemples extraits de la jurisprudence.Points forts :- Pédagogique- Style concis- Développements illustrés par des exemplesSommaire :1. Les biens susceptibles d'appropriation : les classifications des biens, le patrimoine.2. Les modes d'appropriation des biens : les fondamentaux des droits réels, la possession des droits réels.3. Élèments historiques relatifs au droit de propriété : la propriété quiritaire, la villa franque, le fief médiéval, la domination féodale, la propriété de 1789 et du Code civil.4. La notion de droit de propriété : les prérogatives du droit de propriété, les caractères du droit de propriété, les conditions d'exercice du droit de propriété.5. L'acquisition et la transmission du droit de propriété : prolégomènes, l'occupation, l'accession, la prescription acquisitive ou usacapion des immeubles, la règle "En fait de meubles, la possession vaut titre", le contrat translatif du droit de proprièté.6. Le contentieux du droit de propriété : la compétence du juge judiciaire, l'action en revendication.7. L'usufruit : les biens susceptibles d'usufruit, la constitution d'un usufruit, l'usufruitier, l'extinction de l'usufruit, l'usage et l'habitation.8. Les servitudes : la notion de servitude, les classifications des servitudes, les faits générateurs des servitudes, le régime juridique des servitudes, les actions en justice relatives aux servitudes, l'extinction des servitudes.9. Le régime général de l'indivision : la détermination des biens indivis, la gestion de l'indivision, les droits des indivisaires, la situation des créanciers.10. Les indivisions spéciales : les clôtures mitoyennes, la copropriété des immeubles bâtis.Auteur :Richard Desgorces, agrégé de droit privé et de sciences criminelles, est professeur à l'Université de Rennes I où il enseigne le droit civil.Public :- Étudiants de licence et de master de droit.- Étudiants préparant l'examen d'avocat ou le concours de la magistrature 

empty