Sept cents ans de crimes et châtiments.
Le crime fascine, passionne... et fait vendre. Or, depuis l'engagement de Voltaire dans l'affaire Calas et celui des " intellectuels " dans l'affaire Dreyfus, l'histoire et les historiens ont toute leur place pour enquêter sur cette " passion française ".
Du procès de Gilles de Rais à l'assassinat de Jacques Roseau - la dernière victime de l'Algérie française -, en passant par le procès du régicide Damiens, l'affaire des " chauffeurs " d'Orgères, celle de Joseph Vacher, qualifié de " Jack l'Éventreur français ", des soeurs Papin ou encore de la tuerie d'Auriol, c'est en somme à un voyage à travers sept siècles qu'invite cet ouvrage. Un retour sur des affaires, grandes ou petites, célèbres ou inconnues, oubliées ou mythifiées - du Moyen Âge à la Ve République - que relate avec brio l'équipe réunie sous la direction de Jean-Marc Berlière. Lire la suite Fermer

Dans les dernières vingt-cinq années, nous sommes passés de la criminalisation de l´homosexualité à la pénalisation de l'homophobie mettant ainsi fin à plusieurs siècles de condamnation des rapports sexuels et affectifs entre personnes de même sexe.Cet ouvrage présente au lecteur un recueil commenté des principaux textes qui permet de mieux comprendre l´histoire juridique et politique de l'homosexualité en France et en Europe

Comparée aux États-Unis, la France semble bien versatile en matière constitutionnelle. Les historiens dénombrent ainsi près de quatorze constitutions depuis 1791 et chaque nouveau scrutin est l'occasion de débattre de l'opportunité d'une VIe République. Pour comprendre notre État de droit et analyser les règles qui régissent les rapports entre les gouvernés et le pouvoir, la dimension historique est essentielle. Car notre système constitutionnel est le résultat de ces évolutions, réactions, tâtonnements et réécritures. Depuis le régime parlementaire jusqu'au présidentialisme en passant par la cohabitation et par l'adoption du quinquennat, c'est toute l'histoire de la quête d'une démocratie mieux réglée qui nous est ici présentée.

Nous sommes vingt siècles après Jésus-Christ. Tous les aspects du droit ont été explorés par les juristes... Tous ? Non ! L'un d'entre eux s'est rendu au célèbre village d'Astérix pour observer les coutumes juridiques et judiciaires des habitants gaulois et en ramener les Douze Lois d'Astérix... Du statut unique du village au rôle de juge du druide Panoramix, en passant par le fonctionnement alambiqué des institutions présidées par le chef Abraracourcix, sans oublier la méthode « Obélix » pour régler à coups de baffes les formalités administratives, accompagnez Raphaël Costix dans son séjour en Armorique en 50 avant Jésus-Christ... Une belle occasion de découvrir, grâce à cette immersion dans le droit du plus célèbre des Gaulois, les lois telles qu'elles étaient appliquées par les chefs des peuples de Gaule, les druides, ou encore les garnisons romaines à l'époque de César ! Lire la suite Fermer

Les adages et maximes retenus dans cet ouvrage en forme de lexique, d'une grande ancienneté pour la plupart, énoncent des principes juridiques dans une expression ramassée, en quelque sorte comme des proverbes, de manière à en faciliter à la fois la mémoire et, dans la pratique, l'invocation utile devant une juridiction. Le but de ces adages était ainsi d'exprimer des principes généraux ou particuliers du droit par des formules les plus simples et les plus susceptibles de frapper les esprits.

Une genèse de notre droit pour mieux en maîtriser les changements à venir.
Notre système juridique est le produit d'un amalgame. Ses composantes essentielles s'enracinent dans l'histoire. Du passé, plus ou moins lointain selon les cas, proviennent des sédiments qui, au fil du temps, ont imprimé à notre droit ses traits distinctifs. De cet héritage, l'ouvrage propose la genèse.Depuis l'invention de la science du droit à Rome jusqu'à l'établissement d'un système juridique national, plusieurs tournants capitaux ont marqué une orientation déterminante. Le XXe siècle a amorcé un nouveau tournant en faisant resurgir un pluralisme juridique que l'on avait cru enterré. L'histoire ne prétend pas offrir de solutions. Du moins peut-elle montrer la relativité des phénomènes juridiques et préparer le juriste à affronter le changement. Lire la suite Fermer

La 2e édition, considérablement revue et augmentée, de ce manuel permet une approche solide de l'Histoire contemporaine des sources du Droit grâce à un cours complet illustré par des extraits de textes juridiques, une carte historique, et le livre préliminaire du Code civil.Les points forts :De nombreux extraits de textes juridiques (doctrine, discours, arrêtés, édits…) ;Des repères chronologiques qui permettent de mémoriser facilement les dates clés ;  La reproduction en fin d’ouvrage du Livre préliminaire du Code civil.

Nul n'est censé ignorer la loi rappelle un vieil adage. Chacun d'entre nous est en effet un sujet de droit, confronté quotidiennement dans sa vie courante à un enchaînement d'actes juridiques. Or, les règles de droit ne sortent pas de nulle part. Elles sont produites par un système institutionnel, qui diffère selon les pays, les époques, les croyances. De l'écriture des lois à leur application au sein des différents tribunaux, Emmanuel Pierrat nous éclaire avec brio sur l'organisation de la justice en France, ses acteurs, ses codes, ses symboles, offrant un panorama didactique et complet du système judiciaire français. Vous découvrirez également comment la société perçoit la justice, thème abondamment traité dans la littérature, le cinéma et les médias. D'autres sujets, plus délicats, sont abordés, comme la lenteur de la justice ou les erreurs judiciaires... Que vous soyez juriste chevronné, étudiant en droit ou simple citoyen curieux, cet ouvrage de vulgarisation intelligente, magnifiquement illustré, vous fera comprendre les notions complexes de cet univers aussi impressionnant que fascinant... Lire la suite Fermer

D'esprit anthropologique et pluraliste, l'ouvrage ne se limite pas aux sources françaises et s'intéresse à l'étude de la jurisprudence et de la doctrine à Rome, dans l'ancien droit, dans la common law et en droits musulman et talmudique.
En outre, il ne s'agit pas des sources telles qu'elles devraient être, mais des sources telles qu'elles sont : la coutume ou la jurisprudence contra legem sont constatées, au lieu d'être réprouvées, voire niées par souci d'orthodoxie...
Mais l'innovation la plus importante est qu'il y a maintenant six sources : quatre sources classiques (loi, coutume, jurisprudence et doctrine) et deux sources encore méconnues, la révélation et l'acte juridique des particuliers.

Ce Mémento d'Histoire du droit associe introduction historique au droit et histoire des institutions publiques. Il entend ainsi mettre en lumière la complémentarité des deux cours de première année et la cohérence de l'ensemble. Une réflexion est développée à la fois sur la nature du droit et sur la formation du système juridique français. L'accent est mis sur l'originalité de la création de l'État dans notre droit. Mais il est en même temps indispensable, pour les étudiants en droit, de souligner, à partir de l'évolution des sources du droit, l'ancienneté de la communauté de culture juridique entre les pays qui constituent l'Union européenne ; un chapitre spécial est ainsi consacré à la place du système français dans l'histoire du droit en Europe. Lire la suite Fermer

Au XXe siècle le droit semble avoir tout colonisé. On trouve du droit partout, du droit pour tous, du droit pour tout. Certains observateurs dénoncent l'inefficace et suffocante portée d'un tel phénomène, d'autres en éclairent les formes et les causes immédiates.
Différent est l'objet de ce livre : considérant le natif et continuel besoin de droit de l'Occident, il s'attache à sa construction depuis l'Antiquité, met ainsi en vaste perspective son emballement contemporain. Sont retracés la tâche et le fonctionnement séculaires de chacune des trois forces créatrices de la normativité juridique : la science du droit, la législation, la juris-diction. Est également résumée l'histoire longue de leur action conjuguée puisque, depuis la naissance médiévale des États, aucune de ces forces n'a pu s'affirmer sans les autres. Elles ont joué ensemble et c'est dans l'interdépendance qu'elles élaborent encore, à l'échelle européenne et internationale, ces
normes innombrables venant supplanter les droits nationaux.
Le savant, la loi, le juge. Quels que soient l'époque ou le régime, cette
bâtisseuse triade n'oeuvre cependant pas régulièrement dans l'harmonie. Au travers d'un moment ou d'un acteur de la construction du droit en France, Jacques Krynen met en relief la rivalité chronique marquant les relations entre la législation issue du politique, et la juris-diction issue des tribunaux. Cette rivalité peut être source de fortes tensions et nuit au caractère obligatoire du droit. La scène du théâtre juridique, jamais assujettie à de précises partitions, fera toujours place aux libres montages, aux débordements et improvisations. Lire la suite Fermer

Ce manuel couvre l’ensemble de l’histoire de la construction de l’État en France, de ses origines médiévales jusqu’à nos jours. Adoptant une démarche à la fois thématique et chronologique, il s’efforce, pour chaque chapitre, d’exposer « l’État politique », en particulier ses valeurs et leurs répercussions sur son fonctionnement, et « l’État administratif », parfois présenté sous les traits d’une « constitution administrative de la France ». Cette double approche, alimentée par l’histoire des idées politiques, juridiques et économiques, permet de dévoiler les soubassements idéologiques, constitutionnels et administratifs de notre État, tout en mesurant la nature évolutive de ses principaux critères de définition (population, territoire, appareil gouvernemental, reconnaissance internationale). Elle aide aussi à saisir les différences avec d’autres formes d’organisation du politique, comme la cité ou l’Empire, tout en interrogeant la reprise de concepts issus de l’Antiquité pour forger notre propre construction étatique. Enfin, attentif aux enjeux contemporains, le manuel prend le parti d’aborder, en retraçant soigneusement leur histoire, tous les thèmes majeurs auxquels l’État est aujourd’hui confronté ou partie prenante (laïcité ; éducation et culture ; santé publique et assistance sociale ; rapports avec l’autoritarisme ; révolution numérique etc.).Le manuel se destine ainsi autant aux étudiants de licence (droit, AES, voire histoire) qu’aux candidats aux concours administratifs, qui pourront y puiser l’ensemble des réflexions nécessaires à leur réussite.    Lire la suite Fermer

Ce précis, dont la 1re édition date de 1957, présente ce qu'un juriste doit connaître des institutions publiques et des faits sociaux. La connaissance de cette histoire, et d'autres disciplines distinctes du seul droit positif, concourt en effet à la formation intellectuelle spécifique en faculté de droit.Cette préoccupation dicte la démarche de l'ouvrage.Sans négliger les apports proprement historiques dans leur développements récents, l'accent est mis sur l'étude des institutions et, plus généralement, sur l'exposé du " droit public " français depuis la chute de l'Empire romain jusqu'à la IIIe République. Ce vaste champ d'expérience met largement en évidence les dificultés et les étapes de la constitution de l'Etat ainsi que les rapports de celui-ci avec la société.

Cette nouvelle édition prend en compte la réforme du Code de justice pénale des mineurs, entrée en vigueur le 30 septembre 2021.Rédigé et conçu avec la direction de la protection judiciaire de la jeunesse.
Livre réalisé en collaboration avec la direction de la protection judiciaire de la jeunesse.
« La justice des mineurs » a pour vocation de sensibiliser le grand public aux manières dont les jeunes les plus en difficulté sont pris en charge par la société afin de prévenir la récidive mais aussi de les accompagner dans leurs parcours de vie. Il peut également constituer un véritable outil pédagogique dans le cadre des activités menées par les professionnels avec les jeunes autour de la citoyenneté et des questions de justice.
L'évolution de la justice des mineurs, du droit criminel de l'Ancien régime au principe de primauté de l'éducatif sur le répressif posé par l'Ordonnance de 1945, le déroulement des procédures judiciaires, la mise en oeuvre des décisions de justice, le travail éducatif... tous les aspects de la justice des mineurs y sont expliqués de manière claire et accessible. Une manière aussi d'exposer aux citoyens de demain leurs droits et leurs devoirs.
Cet ouvrage décrit la longue histoire de cette justice spécialisée. Il met en lumière le rôle du juge des enfants, qui dit la loi, la fait appliquer, tout en étant à l'écoute des enfants et des familles. Enfin, il présente les missions de la protection judiciaire de la jeunesse et le rôle des éducateurs.


Les collections du citoyen proposent des ouvrages pédagogiques à mettre entre les mains de tous les citoyens d'aujourd'hui... et de demain ! Lire la suite Fermer

Entre 1939 et 1972, avec une période d'abrogation sous Vichy, la France a été dotée d'une loi qui permettait de condamner l'injure et la diffamation raciales. La loi Marchandeau est connue comme la première « loi antiraciste » mais on ignore généralement dans quelles circonstances et avec quels résultats elle fut effectivement appliquée. Adoptée au moment où la propagande nazie inondait le territoire français, elle motiva des plaintes dans l'après-guerre, dans un pays ayant renoué avec la légalité républicaine mais où le racisme et l'antisémitisme demeuraient. Cet ouvrage propose une plongée dans les procédures judiciaires qui ont ponctué cette période. De l'antisémitisme hitlérien à l'antisionisme radical en passant par les racismes anti-Noirs, anti-Arabes ou anti-Blancs, il explore les idéologies et les protagonistes de cette histoire. À l'épreuve des faits et des procès, il analyse les tensions inhérentes à la démocratie au premier rang desquelles les enjeux autour des minorités et de la liberté d'expression. Lire la suite Fermer

L'histoire du droit privé depuis 1804 se doit d'abord d'être une histoire « externe » s'attachant aux sources (au sens large) de ce droit : la législation civile, la jurisprudence, la doctrine et la pratique. Mais il convient également d'envisager une histoire « interne » proposant un essai d'histoire globale du système juridique issu de la codification napoléonienne.Ce manuel sert de préliminaire à cette démarche et invite à une réflexion sur l'autonomie du droit par rapport à la société.

La torture date des débuts de l'humanité. Son ancienneté n'a d'égale que son actualité. Abolition de la torture légale, interdictions nationales et internationales: rien n'y fait, la torture persiste et sévit encore dans la moitié des Etats du monde. La communauté internationale est mobilisée. Des nombreuses conventions internationales ont été adoptées, à l'échelle du monde entier ou au niveau régional. Il ne s'agit pas seulement de juger mais de prévenir. Ont ainsi été créées de nombreuses institutions de surveillance et d'inspection qui jouent un rôle primordial La question de la torture ne se limite pas à son interdiction. De celle-ci découlent de nombreuses règles de droit touchant le fonctionnement de la justice, de la police, de l'administration pénitentiaire, la coopération internationale... C'est donc tout un corpus juridique qui s'est créé autour de l'interdiction de la torture avec pour but de réprimer mais aussi de prévenir et d'éviter un de ses principaux facteurs de propagation, l'impunité. L'ouvrage a pour but de décrire l'évolution du droit en matière de torture, d'en décrire les principales règles et les acteurs chargés de les mettre en oeuvre, sans oublier un état de lieux qui permet de mesurer l'ampleur de la tâche. Lire la suite Fermer

PREMIÈRE PARTIE - L'ÉTAT DE SUJETS OU LA MODERNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE DE BODIN
TITRE I - LA LOY OU LA DOMINATION DU SOUVERAIN SUR LES SUJETS ÉTATIQUES.
DEUXIÈME PARTIE - L'ÉTAT DE CITOYENS OU LA SOUVERAINETÉ CONSTITUANTE DU PEUPLE.
TITRE I - LA CONSTITUTION COMME COMMANDEMENT CONSTITUTIONNEL.
TITRE II - LA DISTINCTION ENTRE L'ACTE CONSTITUANT ET L'ACTE DE RÉVISION OU LA QUESTION DE L'ABOLITION DE LA CONSTITUTION

Le présent ouvrage est un essai sur l'ensemble du droit talmudique.Nouveauté dans la collection "Connaissance du droit", cet ouvrage aborde le droit talmudique, droit le plus ancien toujours en vigueur, qui a influencé de nombreux auteurs au fil des siècles. L'étude du droit talmudique contribue à une connaissance plus fine du pluralisme juridique dans la mesure où il s'agit d'un droit personnel qui coexiste avec les droits nationaux. De plus, le droit talmudique présente des caractéristiques remarquables : il est anational (au sens de non étatique), religieux, dispose de tribunaux dénués d'impérium, lequel, de toute façon, ne servirait à rien, puisque l'absence d'un État implique l'absence de force publique, et, plus généralement, il est dénué de toute autorité centrale chargée d'assurer son unité. L'ouvrage se concentre sur les questions cardinales : qu'entend-on par droit talmudique ? Quelles sont les sources et les autorités du système ? Quelles sont les règles d'interprétation du texte biblique mises en place par les Sages du Talmud et leurs successeurs ? Quelle est la physionomie d'une Justice dénuée de pouvoir judiciaire et d'agents d'exécution ? Pour répondre à ces questions, l'auteur a puisé dans la littérature rabbinique traditionnelle comme dans la recherche universitaire la plus récente. L'ouvrage, sans équivalent en langue française, s'adresse au juriste comme au non-juriste. Lire la suite Fermer

Le projet « Vision 2025 », exercice de réflexion initié en 2011 quant au futur de la police belge, remet sur le devant de la scène un ensemble de débats sur la répartition des tâches, l'efficacité, les valeurs et l'organisation policière. Il interroge le « modèle » de police à promouvoir en démocratie, son adaptation aux multiples enjeux d'une société changeante. Il réfléchit également aux valeurs devant fonder les relations entre policiers, citoyens et autorité. Indispensables à la définition du « qu'est-ce qu'une bonne police » et du « que doit faire la police », ces thématiques nécessitent une remise en perspective chronologique, pour comprendre la profondeur temporelle des choix aujourd'hui posés et pour discuter l'ampleur de la rupture ou le caractère novateur des argumentaires avancés. Confrontant situation actuelle, prospective et épisodes révolus, les contributions de ce volume interrogent - par des approches fonctionnelle, géographique et identitaire - les transformations des fonctions et valeurs policières au sein des différentes polices belges, depuis la fin du 18e siècle. En réfléchissant sur le sens et les conditions de la réforme, il interroge les valeurs qui définissent la police en Belgique à travers le temps: institution d'ordre, organe de répression, service public ou service au public ? Lire la suite Fermer

Voici un essai de reconstruction de l'histoire du passé politique de l'Afrique et de la tradition communautaire. Il démontre que le droit positif africain a des règles qui expriment des valeurs occidentales, mais que son développement doit prendre en compte des réalités traditionnelles encore très visibles dans les sociétés africaines. Il ressort aussi de cette étude que la notion d'Etat n'est pas une construction exclusivement européenne. Elle a permis de garantir le mythe de la royauté africaine et la paix sociale.

Ce liber amicorum est dédié au professeur Gilbert Hanard à l'occasion de son accession à l'éméritat. Son contenu illustre bien les options pédagogiques et scientifiques du titulaire du cours de droit romain qu'il dispensa pendant plus de trente années aux étudiants de la première année en droit. Cet ouvrage, bouquet offert par ses amis et collègues des universités belges et européennes, plonge en effet au coeur du dialogue continu qu'entretiennent le droit romain, l'histoire du droit et le droit civil contemporain. Un tel croisement disciplinaire ayant alimenté en permanence l'enseignement de Gilbert Hanard, le choix de recourir aux plumes de romanistes, d'historiens et de praticiens du droit pour composer cet hommage s'imposait. De l'Antiquité aux sources du droit romain dans la législation moderne ou les Principes européens du droit des contrats, en passant par le Moyen Âge et le début de l'indépendance de la Belgique, le spécialiste autant que l'amateur éclairé trouveront dans ces contributions les éléments d'une réflexion sur l'importance de la démarche historienne pour la compréhension des principes qui fondent le droit civil actuel. Lire la suite Fermer

Plus de dix ans après la mort de Michel Villey, l'oeuvre de ce dernier apparaît comme l'une des plus importantes du siècle écoulé, dans le domaine de la philosophie du droit et de l'histoire de la pensée juridique. On a pu être heurté par certaines des positions iconoclastes du maître, particulièrement sur le chapitre tabou des droits de l'homme. On ne saura pour autant négliger la singulière grandeur de la pensée de ce juriste antimoderne. Après l'édition posthume de ses carnets aux Puf, sous le titre "Réflexions sur la philosophie et le droit" il est sans doute devenu possible de livrer une interprétation d'ensemble de cette philosophie puissante et originale et de rompre avec de trop commodes caricatures.

Présenté comme étant bâti sur les principes d'égalité et de liberté civiles, le Code civil ou Code Napoléon, appliqué fin 1805 aux Antilles, ne modifie pourtant en rien l'ordre colonial : il cohabite pendant un demi-siècle avec le Code noir et la ségrégation infligée aux libres de couleur. Après l'abolition de 1848, comment les populations affranchies ont-elles été intégrées à l'ordre civil ? Comment les modèles juridiques français se sont-ils imposés à la réalité sociologique de ces populations ? Quelles pistes comparatives peut-on tracer avec les autres D.O.M. et la République d'Haïti ?