Hachette Éducation

  • Préfacé par Alain Pellet, un des experts français les plus reconnus en droit international, membre et ancien président de la commission du droit international des Nations unies, cet ouvrage réunit les grands cas de jurisprudence (plus d´une soixantaine) utiles à l´initiation au droit international public. Le commentaire rappelle les circonstances du litige, la procédure, les thèses des parties et le sens de la décision afin de faire ressortir les principaux apports jurisprudentiels. L´étudiant trouvera également les références des notes de jurisprudence.Thèmes principaux :- Formation, application du droit international - Droits et régime - Traité, convention - Organisations internationales, sociétés, personnes morales - Responsabilité internationale, dommage - Le contentieux international - Le régime des actes non-conventionnels, coutume - Économie, activités commerciales et investissements - Environnement et principe de précaution - Droits fondamentaux, protection internationale - Espaces, frontières et délimitation - Afrique, affirmation du système internationalPoints forts :  - un ouvrage à la fois synthétique et complet - un classement par thème pour se repérer plus facilement dans les jurisprudencesAuteur : Blaise Tchikaya, maître de conférences habilité à diriger les recherches en droit public à l´université Paris XIII et membre du CERAL est auteur de nombreux articles en droit international. Membre de la Commission pour le droit international de l´Union africaine, il a notamment publié Le droit international des télécommunicationsaux PUF dans la collection « Que sais-je ».Public : Étudiants de droit en licence et master 1.

  • Complément indispensable des manuels de droit social, ce mémento rassemble les élèments de jurisprudence les plus significatifs et les plus récents concernant tous les aspects du droit social :
    - le droit du travail ;
    - le droit de la Sécurité sociale.Il sera utile aux étudiants :
    - en école de commerce - en DCG et DSCG (Diplôme de comptabilité et gestion, et Diplôme supérieur de comptabilité et gestion) - en licence de droit - en licence d 'AES (Administration économique et sociale).Un index permet à l'étudiant de retrouver rapidement toute l'information dont il a besoin, et chaque jurisprudence est accompagnée des commentaires et des analyses de l'auteur. L'information est ainsi immédiatement mémorisable et utilisable.L'auteur François Taquet est professeur de Droit social à l'ESC Lille, avocat en Droit social et rédacteur auprès de nnombreuses revues juridiques.Sommaire Chapitre 1 - Hiérarchie des sources en droit social Chapitre 2 - La notion de contrat de travail Chapitre 3 - Les clauses du contrat de travail Chapitre 4 - Le contrat à durée déterminée Chapitre 5 - Le contrat à temps partiel Chapitre 6 - Les conditions de travail Chapitre 7 - La modification dans la situation juridique de l'employeur Chapitre 8 - La suspension du contrat de travail liée à l'état de santé du salarié Chapitre 9 - La durée du travail Chapitre 10 - Les congés Chapitre 11 - Le salaire Chapitre 12 - La formation professionnelle Chapitre 13 - La discipline dans l'entreprise Chapitre 14 - Le licenciement pour motif personnel Chapitre 15 - Le licenciement pour motis économique Chapitre 16 - Les autres hypothèses de rupture Chapitre 17 - Les documents remis à la rupture Chapitre 18 - La grève Chapitre 19 - Les représentants du persnnel Chapitre 20 - La négociation collective Chapitre 21 - Le syndicalisme dans l'entreprise Chpaitre 22 - Le contentieux

  • Ce manuel synthétique présente l'histoire des sources du droit, de la haute Antiquité jusqu'au début du XXe siècle, et l'histoire des institutions, de l'époque franque jusqu'à la IIIe République. Le contenu correspond à l'enseignement d'Histoire du droit tel qu'il est présenté en L1 de droit.
    À partir d'un ensemble de chapitres, constituant autant de grands dossiers donnant les points de repères historiques essentiels, est développée une réflexion à la fois sur la nature du droit et sur la formation d'un système juridique.Points forts :
    - Un ouvrage clair et synthétique.
    - Nouvelle couverture plus souple, plus pratique pour une lecture dans les transports.
    - Véritable outil de révision au contenu fidèle au cours dispensé à la faculté.Sommaire :
    1. L'héritage juridique légué par la haute Antiquité 2. Les héritages antiques 3. Le haut Moyen Âge (V-Xe siècles) 4. Le Moyen Âge (V-XVe siècles) 5. Les Temps modernes (XVI-XVIIIe siècles) 6. La Révolution et le Premier Empire  7. Les sources du droit au XIXe siècle : des sources contrôlées ?Auteurs :  Denis Berthiau : Docteur en droit (Paris 2, 1997). Maître de conférences à l'université Paris 5 (en 2004). Membre du Centre de recherche en droit médical de la faculté de Malakoff, université Paris 5 et enseigne notamment dans le master 2 de science médicale.Public visé :
    Étudiants de licence 1 des facultés de droit, cet ouvrage est également utile dans le cadre de la préparation de certains concours comportant une épreuve de culture générale.

  • Complément indispensable des manuels de droit de sociétés, ce mémento rassemble les principales décisions de justice intéressant cette matière et utile à sa compréhension. Pour plus de clarté, l'ouvrage classe les différentes décisions par thème.  Le commentaire rappelle les circonstances du litige, la procédure, les thèses des parties et le sens de la décision pour enfin faire ressortir les principaux apports jurisprudentiels.Quelques thèmes traités :
    - Administration provisoire - Cumul d'un mandat social avec un contrat de travail - Droit à l'information des administrateurs - Responsabilité civile de dirigeants - Révocation...Points forts :
    - un ouvrage à la fois synthétique et complet - un classement par thème pour se repérer plus facilement dans les jurisprudences et identifier rapidement leur portée.L'auteur :
    Jean-Louis Navarro est maître de conférences, directeur du master 2 en droit des affaires comparé à la faculté de droit et sciences politiques de l'université Lumière Lyon 2.Public visé : étudiants de droit en L3.

  • Cet ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants en L1 des facultés de droit. Il correspond à un enseignement obligatoire et propose sur chaque thème du programme un entraînement à tous les types d'exercices donnés aux examens :
    - dissertations - commentaires de textes- tests de connaissancesL'étudiant dispose pour chaque thème de sujets commentés et de sujets intégralement corrigés, de conseil de méthode, ainsi que de conseils bibliographiques.Sommaire :
    - Rome, droit et institutions - La période franque - La période féodale - L'église et le pouvoir temporel - La coutume - Les droit savants - La reconstruction du pouvoir royal - Les villes au Moyen-Âge - Les lois fondamentales du royaume - Pouvoir royal et absolutisme - La Révolution, droit et institution - Les codifications napoléoniennesL'auteur :
    Pascal Vielfaure est maître de conférences à l'université Montpellier I, vice-doyen de la Faculté de droit et de science politique, directeur d'études à l'IPAG de Montpellier.

  • Un manuel synthétique, particulièrement clair, qui permet une compréhension aisée de l´essentiel des principes des finances locales.
    À jour des dernières évolutions du cadre financier des collectivités territoriales, l´ouvrage aborde clairement les enjeux et défis budgétaires auxquels sont confrontées les structures locales.

    POINTS FORTS :
    - Clarté des développements à propos d´une matière jugée difficile - Actualité du traitement des développements - Modernité de l´approche SOMMAIRE :
    Chapitre 1 : L´autonomie financière des collectivités territoriales Chapitre 2 : Les recettes des collectivités territoriales Chapitre 3 : Les dépenses des collectivités territoriales Chapitre 4 : Les principes budgétaires locaux Chapitre 5 : L´élaboration du budget local Chapitre 6 : L´exécution du budget local Chapitre 7 : Le contrôle des finances locales Chapitre 8 : La comptabilité locale Chapitre 9 : L´imposition des collectivités territoriales Chapitre 10 : Le régime financier de l´intercommunalité L'AUTEUR :
    Loïc Levoyer est Maître de conférences de droit public à la Faculté de droit et des sciences sociales de l´Université de Poitiers.

    PUBLIC :
    - Toutes personnes préparant des concours administratifs (étudiants, agents des collectivités territoriales de catégorie A ou B...) - Etudiants de Licence et Master 1 en droit et AES, de Licence d´administration publique en Institut de Préparation à l´Administration Générale (IPAG) et d´IEP - Tout public désireux de connaître l´essentiel des mécanismes des finances locales

  • Sommaire :
    1. Les politiques sociales au coeur de l'Etat-providence 2. Les politiques de la protection sociale 3. Les politiques de l'éducation 4. Les politiques de l'emploi 5. Les politiques du logement et de la ville 6. La politique de lutte contre la pauvreté 7. Les autres politiques sociales   Points forts :
    - Une synthèse claire sur un sujet complexe.
    - À jour des dernières dispositions législatives.
    - Rédigé par l´une des spécialistes reconnus du sujet.L'auteur :
    Patrick Valtriani, docteur en sciences économiques, spécialiste des problèmes de pauvreté et de redistribution, est professeur de sciences économiques et sociales à Nice.
     

  • Complément indispensable des manuels de droit du travail, ce mémento rassemble les principales décisions de justice intéressant cette matière et utile à sa compréhension. Pour plus de clarté, l´ouvrage classe les différentes décisions par thème. Le commentaire rappelle les circonstances du litige, la procédure, les thèses des parties et le sens de la décision pour enfin faire ressortir les principaux apports jurisprudentiels.Points forts - Un ouvrage à la fois synthétique et complet.
    - Un classement par thème pour se repérer plus facilement dans les jurisprudences et identifier rapidement leur portée.
    - Une nouvelle couverture plus souple, plus pratique pour une lecture dans les transports.AUTEURS :Martine Lebihan-Guénolé : est maître de conférences de droit privé HDR à l'université du Havre. Ses axes de recherche : droits fondamentaux et droits international, européen et comparé.Public visé : Étudiants en licence de droit et IEP ou encore préparant les concours administratifs.
    Toute personne souhaitant comprendre les principes du droit du travail et ses enjeux dans son quotidien professionnel.

  • Cet ouvrage est unse synthése indispensable aux étudiants des facultés de droit et des IEP qui abordent le droit constitutionnel, cet ouvrage est aussi conçu comme l'outil privilégié des préparations aux concours administratifs.SOMMAIRE1. Les expèriences institutionnelles (1789-1870)2. La synthèse républicaine (1870-1940)3.La parenthése de Vichey (1940-1944)4. Les désillusions de la IVe République (1946-1958)AUTEURFrançois de la Saussay est magistrat et maître à l'institut d'études politique de Paris. 

  • Mise à jour 2007POINTS FORTSL'ouvrage expose les notions caractéristiques du phénomène juridique et fait découvrir concrètement le droit : sources du droit, acteurs juridiques, moyens de l'action juridique, organisation et déroulement de l'activité juridictionnelle.SOMMAIRE Première partie : L'analyse du phénomène juridique1 - L'essence du phénomène juridique 2 - L'existence du phénomène juridique Deuxième partie: Les structures fondamentales du phénomène juridique3 - Les acteurs juridiques 4 - Les moyens de l'action juridique 5 - Le juge PUBLIC- Etudiants de facultés de droit et AES - Etudiants des IEP - Etudiants en écoles de commerce, classes préparatoires et IUT.

  • Ouvrage d´entraînement aux examens universitaires pour les étudiants de L3 de droit et pour des étudiants en BTS, IUT, AES. L´ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève introduction, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d´ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques...) et enfin des sujets corrigés.Points forts-  Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents types d´exercices exigés en licence.

    -  Une approche synthétique qui présente l´essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques...

    -  Une grande variété d´exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter.Public viséL´ouvrage s´adresse en priorité aux étudiants de licence et master en droit. Il est également indispensable pour les étudiants en BTS, IUT et AES.L´auteurJean-Louis Navarro est maître de conférences et directeur du Master 2 en droit des affaires comparé à la faculté de droit et science politique Université Lumière Lyon 2.Sommaireo Thème 1 : L´affectio societatis et les apports o Thème 2 : La participation aux résultats de l´exploitation o Thème 3 : Droits des associés : cas général o Thème 4 : Droits des associés : cas particuliers o Thème 5 : La société en participation o Thème 6 : La société créée de fait o Thème 7 : La personnification juridique de la société o Thème 8 : L´intérêt social et l´objet social o Thème 9 : Responsabilité civile des dirigeants o Thème 10 : EURL/SARL o Thème 11 : La SA et les actionnaires o Thème 12 : La SA et les administrateurs o Thème 13 : Problématiques transversales

  • Complément indispensable des manuels de droit de sociétés, ce mémento rassemble les principales décisions de justice intéressant cette matière et utile à sa compréhension. Pour plus de clarté, l´ouvrage classe les différentes décisions par thème. Le commentaire rappelle les circonstances du litige, la procédure, les thèses des parties et le sens de la décision pour enfin faire ressortir les principaux apports jurisprudentiels.

    Les thèmes :
    - Affectio societatis - Cautionnement - Clauses léonines - Dénomination sociale et nom de famille - Distinction entre la clause de garantie de passif et d´actif et celle de révision de prix  - Intérêt social et intérêt du groupe - Nature juridique de la société - Société créée de fait - Société fictive - Transmission universelle de patrimoine - Transformation d´une société en SAS Points forts :
    - un ouvrage à la fois synthétique et complet - un classement par thème pour se repérer plus facilement dans les jurisprudences et identifier rapidement leur portée.

    L´auteur :
    Jean-Louis Navarro est maître de conférences, directeur du master 2 en droit des affaires comparé à la faculté de droit et science politique de l´université Lumière Lyon 2.
    Public visé :
    Étudiants en droit (L3).

  • Cet ouvrage propose une synthèse efficace et adaptée aux besoins des étudiants sur le contentieux fiscal.Sommaire :Chapitre 1 - La juridiction gracieuses 1 - Principes généraux 2 - Les conditions de recevabilité 3 - L'autorité compétente pour statuer 4 - L'appréciation de la demande 5 - La décision 6 - La décharge de responsabilité 7 - Les voies de recoursChapitre 2 - La réclamation préalable 1 - Le domaine 2 - Les régles de compétences 3 - L'instruction 4 - Les conséquences 5 - La médiationChapitre 3 - Les questions prioritaires de constitutionnalité en matière fiscale 1 - Le dispositif général 2 - La mise en oeuvreChapitre 4 - Le contentieux administratif 1 - L'instance devant le tribunal administratif 2 - L'appel devant la cour administrative d´appel 3 - Le pouvoir devant le Conseil d´Etat 4 - Les intérêts moratoires et le remboursement des fraisChapitre 5 - Les procédures d'urgence 1 - Le sursis de paiement 2 - Le sursis à exécution 3 - Les référésChapitre 6 - Le recours pour excès de pouvoir 1 - Le recours pour excés de pouvoir et les autres recours 2 - Les conditions de recevabilité 3 - L'intérêt direct et personnel 4 - Les effetsChapitre 7 - La mise en cause de la responsabilité de l'État 1 - Les principes 2 - La faute 3 - La procédure en réparationChapitre 8 - Le contentieux judiciaire 1 - La procédure devant le tribunal de grande instance 2 - Les recours devant la cours d'appel 3 - L'instance devant la Cour de cassation 4 - Le précés devant la juridiction de renvoiChapitre 9 - Le contentieux communautaire 1 - La procédure devant la Cour de justice et le tribunal 2 - Les recours 3 - La comptabilité du droit fiscal national avec le droit de l'Union européenneChapitre 10 - La contentieux européen 1 - La procédure de recevabilité 2 - Le champ d'application Public cible :
    - les étudiants en Licence dans le cadre de leur enseignement de droit fiscal - les étudiants des filières d'expertise comptable (DCG, DSCG) - les étudiants en master 1 et 2 « sciences fiscales »L´auteur :  Thierry Lambert est professeur à l´université Paul Cézanne à Aix-en-Provence, président de l´Institut international des sciences fiscales.

  • Ouvrage d´entraînement aux examens universitaires. L´ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève introduction, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d´ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques...) et enfin des sujets corrigés.Thèmes principaux :1. Le droit du travail et le statut du salarié - la question des sources 2. Le contrat de travail - existence 3. Formation du contrat 4. Droits et obligations du salarié 5. Pouvoirs disciplinaire, pouvoirs de direction et obligations de l'employeur 6. Régime du contrat de travail : protections - suspensions 7. Rupture du contrat de travail - modes de rupture 8. Rupture du contrat de travail- motifs de la rupture 9. Relations collectives de travail - représentation collective 10. Relations collectives de travail : exercices des droits collectifsPoints forts :
    - Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents types d´exercices qui sont exigés d´eux en première année.
    - Une approche synthétique qui présente l´essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques...
    - Une grande variété d´exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter.Public : L´ouvrage s´adresse en priorité aux étudiants de licence et master en droit. Il est également indispensable pour préparer efficacement les concours administratifs dans les IEP, IPAG et CPAG.

  • Mise à jour 2007Cet ouvrage rassemble les commentaires des 25 décisions majeures rendues par la Cour de justice des Communautés européennes depuis sa création, décisions qui fondent la théorie générale des institutions européennes.L´édition 2007 propose un grand nombre d´apports aux commentaires existants, afin d´intégrer les développements jurisprudentiels les plus récents en matière de droit de l´Union.
    Cet ouvrage de jurisprudence vient compléter l´Introduction au Droit de l´Union européenne (J. Dutheil de la Rochère).

    POINTS FORTS - Nouvelle édition 2007 enrichie et mise à jour - Outil de référence pour une initiation au droit   communautaireSOMMAIRE 25 décisions commentées PUBLIC- Étudiants en licence de droit - Candidats aux concours administratifs 

  • Ouvrage d´entraînement aux examens universitaires pour les étudiants de L1 et L 2 de droit.L´ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève introduction, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d´ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques...) et enfin des sujets corrigés.


    Points forts  - Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents types d´exercices exigés en licence.
    - Une approche synthétique qui présente l´essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques...
    - Une grande variété d´exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter.

    Public visé L´ouvrage s´adresse en priorité aux étudiants de licence et master en droit et sciences politiques. Il est également indispensable pour préparer efficacement les concours de la fonction publique dans les IEP, IPAG et CPAG.

  • Ouvrage d´entraînement aux examens universitaires pour les étudiants de L1 et L 2 de droit. L´ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève introduction, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d´ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques...) et enfin des sujets corrigés.


    Points forts - Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents types d´exercices exigés en licence.
    - Une approche synthétique qui présente l´essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques...
    - Une grande variété d´exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter.


    Public viséL´ouvrage s´adresse en priorité aux étudiants de licence et master en droit et sciences politiques. Il est également indispensable pour préparer efficacement les concours de la fonction publique dans les IEP, IPAG et CPAG.

  • Ouvrage d´entraînement aux examens universitaires pour les étudiants de L1 de droit.  L´ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève introduction, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d´ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques...) et enfin des sujets corrigés.
    Ce titre traite entièrement le programme de L1 en droit constitutionnel : la théorie générale de l´État pour le premier semestre et la Ve République pour le second.

    Points forts - Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents types d´exercices exigés en première année.
    - Une approche synthétique qui présente l´essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques...
    - Une grande variété d´exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter.

    Public visé L´ouvrage s´adresse en priorité aux étudiants de licence et master en droit et sciences politiques. Il est également indispensable pour préparer efficacement les concours de la fonction publique dans les IEP, IPAG et CPAG.


    L´auteur Alfredo Suarez est professeur à la faculté d´économie et de gestion de l´université de Picardie Jules-Vernes (Amiens). Ses spécialités sont le commerce international et les institutions monétaires et financières internationales.

  • Complément indispensable des manuels de droit de sociétés, ce mémento rassemble les principales décisions de justice intéressant cette matière et utile à sa compréhension. Pour plus de clarté, l´ouvrage classe les différentes décisions par thème. Le commentaire rappelle les circonstances du litige, la procédure, les thèses des parties et le sens de la décision pour enfin faire ressortir les principaux apports jurisprudentiels.Thèmes :- La notion d´affectio societatis - La notion de clauses léonines - La nature juridique des dividendes - Le principe d´intangibilité des engagements - La théorie du détachement du nom de famille - La notion d´intérêt social - La notion de la faute détachable - La notion de préjudice distinct - La nature juridique des cessions de parts sociales - L'opposabilité des cessions de parts sociales - Le droit de vote du nu-propriétaire et de l'usufruitier - La société créée de fait - La notion d´objet social - Le cumul mandat social et contrat de travail dans la SARL - L'abus de majorité et de minorité - Les conventions de vote - Le droit à l'information des administrateurs - L'approche institutionnelle de la SA - La notion de juste motif - Le cautionnement accordé par la société - L´exclusion judiciaire d´un associé - La transformation d'une société en SAS - Une société fictive est-elle inexistante ?  - Les clauses d´exclusion  - L´administrateur provisoirePoints forts :
    - Un ouvrage à la fois synthétique et complet - Un classement par thème pour se repérer plus facilement dans les jurisprudencesAuteur : Jean-Louis Navarro est maître de conférences, directeur du master 2 en droit des affaires comparé à la faculté de droit et science politique de l´université Lumière Lyon 2.Public : Étudiants de droit en L3.

  • 6e éditionCet ouvrage propose une initiation claire et synthétique au droit de l'Union européenne.Sommaire :1. Des Communautés européennes à l'Union européenne 2. Identités et compétences de l'Union  3. Institutions et prise de décision 4. Caractères du droit de l'Union 5. Droit de l'Union et droit national 6. Le contrôle juridictionnelPoints forts :- Nouvelle édition mise à jour après le traité de Lisbonne - Adapté à l´initiation aussi bien qu´à la révisionPublic :- Étudiants en Licence de droit - Étudiants en Licence d´AES - Étudiants en IEP - Candidats aux concours administratifsAuteur : Jacqueline Dutheil de la Rochère est professeur à l´université Paris-II-Panthéon-Assas.

empty