Pascal Ancel
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Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats et engagement unilatéral) au régime général des obligations (intégré dans certains développements relatifs aux obligations contractuelles).Conçue comme un outil pédagogique innovant, " Séquences " permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.
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L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation en Europe
Pascal Ancel
- Bruylant
- 2 Avril 2015
- 9782802750475
À une époque où, à l’intérieur de l’Union européenne, la circulation automobile s’effectue pratiquement sans obstacle d’un pays à l’autre, et où les frontières sont presque invisibles, il peut paraître paradoxal que les règles d’indemnisation des victimes d’accidents automobiles restent profondément différentes d’un pays à l’autre.
Alors que certains pays ont mis en place des régimes d’indemnisation spécifiques, d’autres continuent d’appliquer les règles du droit commun de la responsabilité civile, plus ou moins favorables aux victimes.
Le présent ouvrage, issu d’un séminaire organisé à Luxembourg les 14 et 15 décembre 2012 par le Groupe européen de recherche sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) avec le concours du Groupe de droit privé européen de l’Université du Luxembourg, dresse pour la première fois un état des lieux mettant en évidence les ressemblances et les divergences en la matière entre les principaux droits nationaux des pays d’Europe, tant en ce qui concerne les conditions et l’étendue du droit à indemnisation que la mise en oeuvre procédurale et le rôle de l’assurance.
Les présentations théoriques des différents systèmes sont illustrées par la résolution comparative d’un certain nombre de cas pratiques. -
Contrats et obligations conventionnelles en droit luxembourgeois ; approche comparative
Pascal Ancel
- Éditions larcier
- 22 Octobre 2015
- 9782804485788
Cet ouvrage est le premier manuel de droit luxembourgeois des contrats.
Il en présente, de manière pédagogique, les principaux aspects de la théorie générale du contrat (formation et effets), en intégrant au passage les règles générales du droit des obligations (modalités, transmission, exécution, extinction), dont le contrat est le domaine d'application privilégié.
Il a été conçu dans une approche intrinsèquement comparative, visant à situer les solutions du droit luxembourgeois non seulement au sein du système commun aux trois pays du Code civil, mais également par rapport aux solutions d'autres pays qui ont pu inspirer son évolution (notamment dans le monde germanique) ainsi que par rapport aux solutions en gestation d'un potentiel droit européen des contrats.
Cette ouverture comparative contribue à donner à cet ouvrage un caractère moins dogmatique que celui qu'ont habituellement les manuels de droit civil. Même si son but premier est de donner aux lecteurs une description claire et précise des solutions reçues au Luxembourg, ces solutions ne sont jamais présentées comme une vérité incontournable, la comparaison avec les droits des pays voisins (et notamment des deux autres pays du Code civil) les faisant apparaître comme des manières parmi d'autres de répondre aux multiples problèmes que pose le droit des contrats.
Pour cette raison, le présent manuel devrait trouver un public au-delà du cercle des étudiants auxquels il est d'abord destiné. Pour les praticiens, il pourra indiquer, sur les différentes questions, les tenants et les aboutissants des solutions actuelles, et les manières possibles de les faire évoluer ou de construire les solutions potentielles lorsqu'il n'en existe pas encore, sans nécessairement se laisser enfermer dans une application automatique du droit français.
Cet ouvrage ne manquera pas d'intéresser de nombreux juristes français ou belges qui pourraient y trouver des éclairages nouveaux de nature à revivifier quelques questions stérilisées par une pensée trop exclusivement nationale.
À PROPOS DE L'AUTEUR
Pascal Ancel est Professeur de droit civil à la Faculté de droit économie finance depuis le 1er septembre 2011. Il y enseigne le droit des contrats et le droit des suretés.
après avoir fait la plus grande partie de sa carrière dans les universités françaises, il a choisi d'intégrer l'Université du Luxembourg en raison du caractère international de ses équipes et de ses programmes, qui permet d'ouvrir de nouveaux champs à la recherche juridique et de réfléchir aux indispensables évolutions de l'enseignement du droit dans un contexte de globalisation et d'européanisation.
Les recherches de Pascal Ancel couvrent différents champs du droit privé (droit des sûretés, arbitrage, médiation, responsabilité civile...), mais, depuis le milieu des années 1990, elles se sont principalement orientées autour de la théorie générale du contrat, enrichie par une approche comparatiste. Outre ses nombreux travaux dans ce domaine, Pascal Ancel a notamment participé en 2004 à la rédaction d'un avant-projet français de réforme du droit des obligations;
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Code civil annoté
Xavier Henry, Pascal Ancel, Nicolas Damas, Estelle Naudin, Alice Tisserand-Martin, Guy Venandet
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires et Pro
- 30 Juin 2022
- 9782247220083
Adoption, filiation, mariage, nom de famille, protection des enfants, successions, sûretés... 300 articles modifiés.Les + de l'édition 2023 du Code civil :- Édition 2023 enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts - Appendice COVID-19 - Plus de 30 000 décisions citées - Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer la réforme des sûretés - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement. Le Code civil 2023 est à jour de :- La loi du 21 février 2022 réformant l'adoption - La loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - L'ordonnance du 15 septembre et le décret du 29 décembre 2021 portant réforme du droit des sûretés - Le décret du 29 décembre 2021 relatif au registre des sûretés mobilières et autres opérations connexes - La loi du 6 décembre 2021 visant à nommer les enfants nés sans vie - L'ordonnance du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques - La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République - La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
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Droit des contrats internationaux
Marie-Elodie Ancel, Pascale Deumier, Malik Laazouzi
- Dalloz
- Université
- 1 Janvier 2020
- 9782247197699
Contrats internationaux : juridictions compétentes, loi applicable et régimes des contratsLe présent ouvrage permet d'appréhender le monde foisonnant des contrats internationaux, d'en cerner les différentes problématiques et de maîtriser les nombreuses sources de la discipline. Une fois fixés les principes généraux de la matière permettant de déterminer les juridictions compétentes et la loi applicable, le lecteur pourra prendre connaissance des régimes des contrats les plus fréquents dans l'ordre international.
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Faut-il réformer le droit luxembourgeois des contrats ?
Pascal Ancel, André Prüm
- Éditions larcier
- 16 Janvier 2020
- 9782807921313
À un moment où la France a adopté une importante réforme de son droit des obligations, et où la Belgique s'apprête à faire de même dans le cadre d'une refonte générale de son Code civil, le Luxembourg, troisième pays à avoir conservé le code de 1804 comme base de sa législation civile, se trouve confronté à la question de savoir s'il doit, lui aussi, procéder à une réforme similaire, et, si oui, quelles voies il doit suivre dans cette réforme. Doit-il coller au plus près au système français qui lui servait jusque-là principalement de modèle ? Doit-il, compte tenu du contexte luxembourgeois spécifique, choisir sa propre voie, en combinant des solutions issues des réformes française et belge avec des solutions venues d'autres traditions, et en s'inspirant éventuellement des textes internationaux et des projets européens ?
Le présent ouvrage est tiré des travaux d'un colloque qui s'est tenu à l'Université du Luxembourg les 22 et 23 novembre 2018. Il rassemble des contributions actualisées d'auteurs allemands, anglais, belges, écossais, français, québécois et suisses qui présentent chacun leur droit ainsi que les instruments européens et internationaux pertinents autour de six thèmes fondamentaux du droit des contrats. Chaque chapitre est complété d'un riche matériel de droit comparé.
Au-delà d'une réflexion sur une future réforme du droit luxembourgeois, l'ouvrage devrait intéresser tous ceux qui souhaitent comprendre les ressemblances et les divergences d'approches dans les sept systèmes juridiques et les différents instruments européens et internationaux analysés sur les thèmes essentiels du droit des contrats retenus. -
Alcool et alcoolisme ; pratiques et représentations
Pascale Ancel, Ludovic Gaussot
- Editions l'harmattan
- Logiques sociales
- 15 Juin 1998
- 9782296366152
La vie sociale abonde en occasions de boire. Le discours sur l'alcool est le plus souvent un discours sur la société. Acte individuel et social, l'usage de l'alcool s'insère dans des pratiques et des valeurs collectives, des limites socialement établies. Celui qui franchit ces limites s'expose à la réprobation. L'alcoolique reste une figure honteuse, servant de contre-modèle dans la représentation d'une société rassurante et intégratrice.
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Les fascicules de textes et règlements d'arbitrage.
