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Résumé

Table des matières

Le couple

1 - Mariage, Pacs, concubinage : que choisir ?

2 - Choix du régime matrimonial

3 - Divorce

4 - Prestation compensatoire

5 - Gestion des biens du mineur

6 - Gestion des biens des majeurs protégés

7 - Mandat de protection future

L’épargne

8 - Dépôt et comptes bancaires

9 - Chèque

10 - Cartes bancaires

11 - Livrets d’épargne

12 - Compte à terme

13 - Bons de caisse

Les protections

14 - Protection sociale des salariés

15 - Protection sociale des non-salariés

16 - Protection sociale complémentaire

17 - Assurance responsabilité civile

18 - Assurance habitation

19 - Assurance loyers impayés

Les crédits

20 - Crédits aux particuliers

21 - Assurance emprunteur

22 - Crédit à la consommation

23 - Surendettement

L’assurance-vie

24 - Contrat d’assurance-vie

25 - Types de contrats

26 - Support en euros ou en unités de compte

27 - Aménagement du contrat

28 - Clause bénéficiaire

29 - Démembrement de la clause bénéficiaire

30 - Contrats d’assurance-vie non réclamés

31 - Imposition des produits en cas de vie

32 - Imposition des capitaux en cas de décès

33 - ISF et assurance-vie

34 - Primes manifestement exagérées

35 - Contrat d’épargne-handicap et de rente survie

36 - Contrat (ou bon) de capitalisation

37 - Viager financier

La bourse, les valeurs mobilières, l’or

38 - La Bourse

39 - Indices boursiers

40 - Opérations boursières

41 - Protection de l’épargnant

42 - Actions

43 - PEA

44 - Démembrement de titres

45 - Obligations

46 - Obligations assimilables du Trésor (OAT)

47 - OPCVM

48 - Warrants

49 - Trackers

50 - Options

51 - Imposition des revenus de capitaux mobiliers

52 - Imposition des plus-values sur valeurs mobilières

53 - Or, objets précieux et oeuvres d’art

54 - Plus-values sur biens meubles

L’immobilier

55 - Promesse et vente

56 - VEFA

57 - Résidence principale

58 - Crédits d’impôt à caractère immobilier

59 - Démembrement de propriété

60 - Détention de l’immeuble en SCI

61 - Sociétés civiles d’attribution

62 - Sociétés de multipropriété

63 - SCPI/OCPI

64 - Crédit immobilier

65 - Garanties

66 - Épargne logement : PEL-CEL

67 - Placements agricoles et forestiers

68 - Location d’habitation nue

69 - Revenus de la location nue : revenus fonciers

70 - Location meublée professionnelle ou non professionnelle

71 - Revenus de la location meublée : BIC

72 - Baux ruraux à long terme

73 - Robien, Borloo, Besson et Périssol

74 - Réduction Scellier

75 - Opérations Malraux

76 - Monuments historiques

77 - Investissements outre-mer

78 - Investissements locatifs de tourisme en ZRR « Demessine »

79 - Investissements en résidences meublées « Censi-Bouvard »

80 - BIC hôteliers

81 - Résidence hôtelière sociale

82 - Prix de vente

83 - Plus-values immobilières

84 - Impôts locaux

Les investissements défiscalisants

85 - SCPI fiscales

86 - Fonds communs de placement à risque (FCPR)

87 - Fonds communs de placement dans l’innovation (FCPI)

88 - Fonds d’investissement de proximité (FIP)

89 - Souscription au capital de PME

90 - Sofica

91 - Sofipêche

La retraite

92 - Généalogie de la retraite

93 - Salariés du privé (régime de base)

94 - Salariés du privé (régime complémentaire)

95 - Salariés du privé (régimes facultatifs)

96 - Fonctionnaires d’État et militaires

97 - Commerçants

98 - Artisans

99 - Professions libérales

100 - Plan d’Épargne Retraite Populaire

101 - Contrat Loi Madelin

L’épargne salariale

102 - Participation

103 - Intéressement

104 - Plan d’épargne d’entreprise et interentreprises

105 - PERCO

106 - Stock-options

107 - Attributions d’actions gratuites

Les revenus d’activité

108 - Traitements et salaires

109 - Pensions et rentes

110 - Revenus professionnels

111 - Prélèvements sociaux

Le calcul des impôts

112 - Calcul de l’IR (revenus 2010)

113 - Réductions et crédits d’impôt

114 - Bouclier fiscal

115 - ISF

116 - Réductions d’ISF

117 - Sanctions fiscales

Les donations et successions

118 - Dévolution légale et ordre des héritiers

119 - Droits du conjoint survivant

120 - Réserve et quotité disponible

121 - Donation et donation-partage

122 - Testament et legs

123 - Mandat à effet posthume

124 - Déclaration de succession

125 - Droits de succession

126 - Droits de donation

127 - Pacte fiscal

Lire la suite

9782757903780

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Informations

Titre L'Essentiel du Patrimoine Privé
Auteur
Editeur Groupe Revue Fiduciaire
Catégorie Droit
Langue FR
Date de livraison Immédiat (à partir de la date de publication)

Droits numériques

Ean PDF 9782757903780
Type de protection Adobe DRM
Ean papier 9782757903384
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